Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTY FRANCE ociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTY FRANCE ociété par actions simplifiée domicilié(e) 14 rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg.
La marque ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACIER arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.
COTY FRANCE SAS, ociété par actions simplifiée - 14 rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France
Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160823 - Publication au BOPI 2000-01-03
Inscription le 8 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273401 - Publication au BOPI 1999-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433180 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 3 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°730328 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-03
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747167 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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