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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTUMER (Compagnie de Tuyauterie et Mecanique Reunies
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NS NATIONAL-STANDARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NS NATIONAL-STANDARD
COTUMER (Compagnie de Tuyauterie et Mecanique Reunies), SAS

Numéro de dépôt :
1493510
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2028
NS NATIONAL-STANDARD de COTUMER (Compagnie de Tuyauterie et Mecanique Reunies

Présentation de la marque NS NATIONAL-STANDARD

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTUMER (Compagnie de Tuyauterie et Mecanique Reunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NS NATIONAL-STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTUMER (Compagnie de Tuyauterie et Mecanique Reunies domicilié(e) Siège 1 la Houve, Rue de la Mine - 57150 - CREUTZWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 223 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHMITT John domicilié(e) 9 RUE Pizay - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NS NATIONAL-STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NS NATIONAL-STANDARD arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.


COTUMER (Compagnie de Tuyauterie et Mecanique Reunies), SAS - Siège 1 la Houve, Rue de la Mine - 57150 - CREUTZWALD - France - SIREN 332223551


M. SCHMITT John - 9 RUE Pizay - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388124 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation n°2127965 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°482547 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 23 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605032 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692843 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13

Filtres pour liquides, solides pour appareils de chauffage, distillation et refroidissement de solvents;fours de séchage; matériel d'impression et de revêtement de plaques et produits en métal.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.