Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOSUD
COTTREZ Gérard

Numéro de dépôt :
1660611
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
26/04/2001

Présentation de la marque DUOSUD

Déposée le 26 avril 1991 par COTTREZ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « DUOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTTREZ Gérard, domicilié(e) "Fouychet" Route de Villeneuve, 09100 PAMIERSet BRAME Claire,8, rue Jean Roque, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTREZ Marcel - France.

La marque DUOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOSUD est expirée depuis le 26 avril 2001.

COTTREZ Gérard a également déposé les autres marques suivantes : AMISUD


COTTREZ Gérard - "Fouychet" Route de Villeneuve, 09100 PAMIERSet BRAME Claire,8, rue Jean Roque, 13001 MARSEILLE - France


COTTREZ Marcel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

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