Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMISUD
Numéro de dépôt :
1660610
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
26/04/2001
Présentation de la marque AMISUD
Déposée le 26 avril 1991 par COTTREZ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « AMISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMISUD est expirée depuis le 26 avril 2001.
COTTREZ Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41