Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE LA PITANCE
Numéro de dépôt :
1062810
Date de dépôt :
17/07/1978
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque DUC DE LA PITANCE
Déposée le 17 juillet 1978 par COTTREAU Jean Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DUC DE LA PITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE LA PITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUC DE LA PITANCE est expirée depuis le 17 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010