Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELISME
COTTONADE, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1516533
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1999

Présentation de la marque MODELISME

Déposée le 27 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTONADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODELISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTONADE domicilié(e) 96, boulevard Sébastopol, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque MODELISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELISME est expirée depuis le 27 février 1999.

COTTONADE a également déposé les autres marques suivantes : COTTONADE


COTTONADE, (Société à responsabilité limitée) - 96, boulevard Sébastopol, 75003 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Cuir et imitations du cuir, coffrets pour articles de toilette, mallettes pour documents, sacs à main, sacs de voyage, serviettes en maroquinerie, trousses de voyage; vêtements, chaussures, prêt-à-porter, pantalons, vestes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.