Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON WOOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « COTTON WOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON WOOD domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 44 Boulevard Pont Achard, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 024 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENEAU Michel, AVOCAT - France.
La marque COTTON WOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108752.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON WOOD est expirée depuis le 29 juin 2011.
COTTON WOOD a également déposé les autres marques suivantes : Cotton WOOD
COTTON WOOD SARL - SIEGE SOCIAL : 44 Boulevard Pont Achard, 86000 POITIERS - France - SIREN 421024498
FONTENEAU Michel, AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Peaux de décoration. Meubles, miroirs et cadres, mobiliers d'appoint. Tissus d'ameublement, couvertures, coussins. Tapis, tentures, revêtements de sols.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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