Marque expirée - Marque en non vigueur
Planète Eco Tour
Numéro de dépôt :
3623683
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
Présentation de la marque Planète Eco Tour
Déposée le 19 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cotton Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Eco Tour »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Eco Tour est expirée depuis le 19 janvier 2019.
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510902 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30