Marque expirée - Marque en non vigueur

Planète Eco Tour
Cotton Production, SARL

Numéro de dépôt :
3623683
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
Planète Eco Tour de Cotton Production

Présentation de la marque Planète Eco Tour

Déposée le 19 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cotton Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Eco Tour »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cotton Production domicilié(e) 14 Rue Anatole France - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cotton Production domicilié(e) 14 Rue Anatole France - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Eco Tour est expirée depuis le 19 janvier 2019.


Cotton Production, SARL - 14 Rue Anatole France - 92800 - PUTEAUX - France


Cotton Production - 14 Rue Anatole France - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510902 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie.