e easy by cotton Land
Présentation de la marque e easy by cotton Land
Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COTTON LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « e easy by cotton Land » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque e easy by cotton Land a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260041.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e easy by cotton Land est expirée depuis le 1 décembre 2013.
COTTON LAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Inscription le 4 août 2004 - retrait partiel n°396945 - Publication au BOPI 2004-08-04
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592808 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16