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Marques déposées par COTTON LAND SA
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COTTON LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON LAND
COTTON LAND SA, 6 rue Etienne Dolet

Numéro de dépôt :
1744072
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque COTTON LAND

Déposée le 20 décembre 1991 par COTTON LAND SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTTON LAND SA, 6 rue Etienne Dolet domicilié(e) 69170 TARARE - France.

La marque COTTON LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON LAND est expirée depuis le 20 décembre 2001.


COTTON LAND SA, 6 rue Etienne Dolet - 69170 TARARE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Produits en coton, à savoir tissus en coton pour la confection ou l'ameublement - vêtements en coton, chaussures en coton, chappellerie en coton

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.