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Marques déposées par COTTON JEAN CLAUDE
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YA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YA
COTTON JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
1624363
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999
YA de COTTON JEAN CLAUDE

Présentation de la marque YA

Déposée le 29 mars 1989 par COTTON JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTTON JEAN CLAUDE, domicilié(e) 36 RUE PAUL DOUMER, 78130 LES MUREAUX - France.

La marque YA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YA est expirée depuis le 29 mars 1999.


COTTON JEAN CLAUDE - 36 RUE PAUL DOUMER, 78130 LES MUREAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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