Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON
COTTON INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee)

Numéro de dépôt :
94500988
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque COTTON

Déposée le 11 janvier 1994 par COTTON INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est COTTON INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee), domicilié(e) 1370 Avenue of the Americas, NEW YORK, NEW YORK 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON est expirée depuis le 11 janvier 2004.


COTTON INCORPORATED (Société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee) - 1370 Avenue of the Americas, NEW YORK, NEW YORK 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical