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Marques déposées par la société COTTON COUNCIL INTERNATIONAL société constituée selon les lois de l'Etat du Tennessee
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COTTON USA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTTON USA
COTTON COUNCIL INTERNATIONAL société constituée selon les lois de l'Etat du Tennessee

Numéro de dépôt :
1530478
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009
COTTON USA de COTTON COUNCIL INTERNATIONAL société constituée selon les lois de l\'Etat du Tennessee

Présentation de la marque COTTON USA

Déposée le 12 mai 1989 par la société COTTON COUNCIL INTERNATIONAL société constituée selon les lois de l'Etat du Tennessee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTON USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COTTON COUNCIL INTERNATIONAL société constituée selon les lois de l'Etat du Tennessee domicilié(e) 1110 Vermont Avenue, Suite 430, WASHINGTON, D.C 20005, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2144108) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2144108) - France.

La marque COTTON USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTON USA est expirée depuis le 12 mai 2009.


COTTON COUNCIL INTERNATIONAL société constituée selon les lois de l'Etat du Tennessee - 1110 Vermont Avenue, Suite 430, WASHINGTON, D.C 20005, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2144108) - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2144108) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144108 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Fils à usage textile;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités étant fabriqués entièrement ou partiellement à partir de coton d'origine américaine

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.