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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTTON BLUE
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CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE
COTTON BLUE, SAS

Numéro de dépôt :
4369099
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE de COTTON BLUE

Présentation de la marque CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTTON BLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTTON BLUE domicilié(e) 121 Rue du 8 Mai 1945 - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 481 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTON BLUE, Mme. Karine PHE domicilié(e) 121 Rue du 8 Mai 1945 - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CONFORT PALACE LUXE & EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

COTTON BLUE a également déposé les autres marques suivantes : BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , DECOLIGHT , Amour de truffe , LAINE & TRADITION , La Marmotte , La Marmotte , Le Café du Phare , YOUNG La plante nomade , Détours Gourmands


COTTON BLUE, SAS - 121 Rue du 8 Mai 1945 - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 432481893


COTTON BLUE, Mme. Karine PHE - 121 Rue du 8 Mai 1945 - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints.