Déposée le 30 septembre 2009 par Cottin Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FILMS DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est Cottin Jean domicilié(e) 32 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FILMS DU CAP, M. Cottin Jean domicilié(e) 32 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque LES FILMS DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FILMS DU CAP arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.
Cottin Jean - 32 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
LES FILMS DU CAP, M. Cottin Jean - 32 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 3 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767940 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724924 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06
Publicité. Diffusion de matériel publicitaire. Service d'abonnement à des journaux. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Communication par réseau de fibres optiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet et Intranet. Transmission de dépêches ; Diffusion de programmes de télévision, de films. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Informations en matière de télécommunication. Radiodiffusion, radiotéléphonie mobile ; Transmission par satellite ; Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Information en matière de télécommunication. Fourniture de temps d'accès aux réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques. Services de transmission sécurisée des données, d'images ou de son.
Divertissement. Production de films cinématographiques courts et longs métrages. Edition d'oeuvres cinématographiques sur tous supports d'enregistrement – rédaction de scénarios. Activités culturelles. Publication de livres – production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Organisation conduite de colloques conférences congrès. Production d'oeuvres de théâtre. Production de films télévisuels.
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