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Marques déposées par COTTILLE christophe
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QUALITE ASSURANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE ASSURANCE
COTTILLE christophe

Numéro de dépôt :
3537364
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/11/2027
QUALITE ASSURANCE de COTTILLE christophe

Présentation de la marque QUALITE ASSURANCE

Déposée le 14 novembre 2007 par COTTILLE christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « QUALITE ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est COTTILLE christophe domicilié(e) 8 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme COTTILLE christophe domicilié(e) 8 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France.

La marque QUALITE ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE ASSURANCE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

COTTILLE christophe a également déposé les autres marques suivantes : CONSO-IMMO , Passeport Sérénité , Vendôme certification , PASS SERENITE , lesexigences.com , réseau-qualité.com , qualite-destination.com , Conso© Immo Le prix de la transparence , Les réferences de Expertise Technique


COTTILLE christophe - 8 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France


Mme COTTILLE christophe - 8 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665785 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-12-04

Inscription le 17 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768618 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Imprimés ; papeterie ; revue ;

Assurances, services d'assurances, contrats d'assurance, services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, courtage ; assurance-vie, assurance dommages ; assurances incendie-accidents-risques divers, assurance auto, assurance transport, assurance épargne, assurance des personnes, assurance décès, assurance santé, services de prévoyance ; services financiers et monétaires ; services d'épargne ; contrats d'épargne, services de souscription et de gestion de contrats d'épargne ; placements financiers ; affaires immobilières, placements immobiliers ; affaires financières. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, messagerie électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique permettant des consultations et opérations en matière de contrats d'assurance et de placements financiers.