Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI.COM
COTTILLE Christophe

Numéro de dépôt :
3152772
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
QUALI.COM de COTTILLE Christophe

Présentation de la marque QUALI.COM

Déposée le 11 mars 2002 par COTTILLE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est COTTILLE Christophe domicilié(e) 6, rue de l'arsenal,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTILLE Christophe domicilié(e) 6, rue de l'arsenal,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

La marque QUALI.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI.COM est expirée depuis le 11 mars 2012.

COTTILLE Christophe a également déposé les autres marques suivantes : MANAGEMENT PARTICIPATIF , NANTISSIMMO , QUALI IMMO , ZERO ABSOLU , ZERO NUISANCE , PROJET D'ENTREPRISE CREATEUR DE VALEURS , NANTISSIMMO.COM , ZERO IMPACT , (Marque figurative) , QUALI TRAD


COTTILLE Christophe - 6, rue de l'arsenal,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


COTTILLE Christophe - 6, rue de l'arsenal,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 23 juin 2003 - Changement d'adresse n°372365 - Publication au BOPI 2003-06-23

Inscription le 4 février 2003 - retrait partiel n°365087 - Publication au BOPI 2003-02-04

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Services de consultation et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; aides à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de publicité ; études et recherches de marchés ; investigations et recherches pour affaires ; promotions des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. (à l'exclusion, pour l'ensemble des services précédemment listés, des services relatifs à la construction immobilière, à la qualité de l'habitat et à la certification) . Services de télécommunication ; service de transmission d'informations sur réseaux téléphoniques ou informatiques, services de transmission d'informations sur réseaux Internet , Intranet et Extranet et services de communication entre ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques ; service de fourniture d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et échange de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées assistées par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; transmission et échange de données, d'information, de messages et d'images codées par réseaux Internet ou Intranet ; transmission par satellites ; services de messagerie informatique, messagerie électronique, services de courrier électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; services de transfert et d'envoi d'appels ; services d'annuaires, de messagerie vocale (à l'exclusion, pour l'ensemble des services précédemment listés, des services relatifs à la construction immobilière, à la qualité de l'habitat et à la certification) . Education, formation, enseignement, cours, organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de formation ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de conférences, de forums, de symposiums généraux, politiques, touristiques, culturels, commerciaux ou éducatifs ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; services d'édition de revues, de brochures, de livres ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) . (à l'exclusion, pour l'ensemble des services précédemment listés, des services relatifs à la construction immobilière, à la qualité de l'habitat et à la certification) .

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.