Déposée le 10 juin 2004 par COTTILLE Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PASS SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est COTTILLE Christophe domicilié(e) 1, place Emile ZOLA,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTILLE Christophe domicilié(e) 1, place Emile ZOLA,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque PASS SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTILLE Christophe - 1, place Emile ZOLA,44100 NANTES - 44100 - France
COTTILLE Christophe - 1, place Emile ZOLA,44100 NANTES - 44100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Service de traiteurs. Service hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques. Recherche et développement de nouveau produit (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Organisation de voyages. Informations en matière de transport. Location de garage ou de place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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