Déposée le 10 mai 2004 par COTTIGNIES CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C2 S2 SECURITE SURETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 14 novembre 2024.
Le déposant est COTTIGNIES CHRISTIAN domicilié(e) 4 rue du LAVOIR,91370 VERRIÈRES LE BUISSON - 91370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTIGNIES CHRISTIAN domicilié(e) 4 RUE DU LAVOIR,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.
La marque C2 S2 SECURITE SURETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2 S2 SECURITE SURETE est expirée depuis le 10 mai 2014.
COTTIGNIES CHRISTIAN - 4 rue du LAVOIR,91370 VERRIÈRES LE BUISSON - 91370 - France
COTTIGNIES CHRISTIAN - 4 RUE DU LAVOIR,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Republication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture... Compositions extinctrices. Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques-constructions transportables. Métalliques, câbles, fils et serrurerie métallique – quincaillerie métallique. Coffres forts – coffres métalliques. Verrous portes métalliques ou blindées. Robots. Outils et instruments à main. Coutellerie ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques ; nautiques ; géodésiques ; photographiques ; cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle/inspection, de secours (sauvetage) et enseignement. Appareils et instruments de distribution, transformation réglage ou commande de courant électrique (traitement du signal). Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement la reproduction la transmission le traitement du son ou des images. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs. Détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Cartes à mémoire ou à microprocesseurs. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Dispositif électrique, magnétique, électronique, informatique et digital pour l'ouverture des portes. Armes à feu, munitions, projectiles explosifs, produits pyrotechniques, fusées de signalisation. Publicité, gestion des affaires commerciales. Conseil en organisation et direction des affaires. Assurances, affaires financières, monétaires, immobilières, consultation en matière financière. Transfert électronique de fonds. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques, Internet. Service d'affichage électronique. Raccordement a un réseau informatique mondial. Communications sur/par satellite. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agence de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes, anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Agence de détectives. Conseils dans le domaine de la sécurité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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