Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE RETRO FESTIVAL DU FILM MUET
COTTIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
96649155
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque CINE RETRO FESTIVAL DU FILM MUET

Déposée le 29 octobre 1996 par COTTIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CINE RETRO FESTIVAL DU FILM MUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est COTTIER Jean-Claude, domicilié(e) 9, rue Madeleine, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTIER Jean-Claude - France.

La marque CINE RETRO FESTIVAL DU FILM MUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE RETRO FESTIVAL DU FILM MUET est expirée depuis le 29 octobre 2006.


COTTIER Jean-Claude - 9, rue Madeleine, 21200 BEAUNE - France


COTTIER Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

ACTIVITES CULTURELLES Production de spectacles musicaux (accompagnement musical et chansons) autour du cinéma muet avec organisation d'expositions autour de " l'image " (affiches, photos, images de films)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.