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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTTET
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INNOVATIVE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATIVE DESIGN
COTTET S.A. - société anonyme

Numéro de dépôt :
3119795
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque INNOVATIVE DESIGN

Déposée le 6 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVATIVE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTET domicilié(e) Les Buclets, 39400 MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 950 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque INNOVATIVE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATIVE DESIGN est expirée depuis le 6 septembre 2011.

COTTET a également déposé les autres marques suivantes : DAYTONA , (Marque figurative) , S.M.A.S.H. , STREET LINE


COTTET S.A. - société anonyme - Les Buclets, 39400 MORBIER - France - SIREN 645950395


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes ; verres de lunettes traités ; verres de lunettes solaires ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles ; ébauches et palets pour verres de lunettes ; montures de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.