Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYTONA
COTTET S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1710762
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2001

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYTONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTET domicilié(e) Les Buclets, MORBIER, 39400 MOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque DAYTONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYTONA est expirée depuis le 9 décembre 2001.

COTTET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INNOVATIVE DESIGN , S.M.A.S.H. , STREET LINE


COTTET S.A., société anonyme - Les Buclets, MORBIER, 39400 MOREZ - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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