Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXIME LEGRAND
COTTET-MOINE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93465822
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque MAXIME LEGRAND

Déposée le 22 avril 1993 par COTTET-MOINE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MAXIME LEGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est COTTET-MOINE Jean-Claude, domicilié(e) 2, rue André Ampère, 34470 PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COTTET-MOINE Jean-Claude - France.

La marque MAXIME LEGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXIME LEGRAND est expirée depuis le 22 avril 2003.

COTTET-MOINE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHEF , FH , J.C. COTTET-MOINE , ILP INFORMATIONS LOCATAIRES PROPRIETAIRES , IVA INFORMATIONS VENDEURS ACHETEURS , A B A L , A B A R T , DELACROIX , JEAN CLAUDE DELACROIX , SCOPIMMO


COTTET-MOINE Jean-Claude - 2, rue André Ampère, 34470 PEROLS - France


Monsieur COTTET-MOINE Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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