JEAN CLAUDE DELACROIX
Présentation de la marque JEAN CLAUDE DELACROIX
Déposée le 19 juin 1985 par monsieur COTTET-MOINE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « JEAN CLAUDE DELACROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JEAN CLAUDE DELACROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE DELACROIX est expirée depuis le 19 juin 1995.
COTTET-MOINE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51