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Marques déposées par monsieur COTTET Michel
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LOTOMAT CLOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTOMAT CLOVIS
Monsieur COTTET Michel

Numéro de dépôt :
98715899
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque LOTOMAT CLOVIS

Déposée le 28 janvier 1998 par monsieur COTTET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOTOMAT CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est monsieur COTTET Michel domicilié(e) 275 rue du 11Juillet 1944, 01450 PONCIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LOTOMAT CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTOMAT CLOVIS est expirée depuis le 28 janvier 2008.

COTTET Michel a également déposé les autres marques suivantes : Donéo Le don à la carte. , OSCARD INTERNATIONAL ORGANISATION SERVICE CARD , PLASTI - RENOVGAZ , Tiquête Les petits dons font les grandes causes. , LeRoLeX génération électrique


Monsieur COTTET Michel - 275 rue du 11Juillet 1944, 01450 PONCIN - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Appareils et machines pour l'emballage, notamment machines pour déposer une pellicule de protection et d'identification sur des bouteilles.