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Marques déposées par monsieur COTTET Jacques André
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LA FRAMBOISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRAMBOISINE
Monsieur COTTET Jacques André

Numéro de dépôt :
1313369
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995

Présentation de la marque LA FRAMBOISINE

Déposée le 20 juin 1985 par monsieur COTTET Jacques André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRAMBOISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COTTET Jacques André domicilié(e) 16, Allée des Bouleaux, 95570 BOUFFEMONT, "agissant au nom et pour le compte de la Société LA FRAMBOISINE en formation - France.

La marque LA FRAMBOISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAMBOISINE est expirée depuis le 20 juin 1995.

COTTET Jacques André a également déposé les autres marques suivantes : SUN REST , ARCOL , PRISMA , SERVOR


Monsieur COTTET Jacques André - 16, Allée des Bouleaux, 95570 BOUFFEMONT, "agissant au nom et pour le compte de la Société LA FRAMBOISINE en formation - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Hotellerie, Restauration, Traiteur, Transport de marchandises, Conditionnement de produits, Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Vente ambulante.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.