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Marques déposées par COTTET Gilbert
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A ACTUALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACTUALIS
COTTET Gilbert

Numéro de dépôt :
1358290
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1996
A ACTUALIS de COTTET Gilbert

Présentation de la marque A ACTUALIS

Déposée le 9 juin 1986 par COTTET Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ACTUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTTET Gilbert, domicilié(e) 26, avenue du Plessis, 92330 SCEAUX. - France.

La marque A ACTUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACTUALIS est expirée depuis le 9 juin 1996.


COTTET Gilbert - 26, avenue du Plessis, 92330 SCEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Revêtements muraux et de sols, papiers peints, tissus, pailles joncs roseaux, bambous, sur papier, tissus à tendre, vinyles sur papier, moquettes et plastiques pour sols.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.