Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTTET
Numéro de dépôt :
928457
Date de dépôt :
10/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COTTET
Déposée le 10 juillet 1975 par Cottet Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COTTET est expirée depuis le 10 juillet 1985.
Cottet Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469