Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
COTTET FRERES, une société anonyme ayant son siège social:

Numéro de dépôt :
1511508
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1999
C de COTTET FRERES

Présentation de la marque C

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) COTTET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTET FRERES domicilié(e) Les Buclets, MORBIER, MOREZ (JURA). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 27 janvier 1999.

COTTET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COTTET , COTTET , C , (Marque figurative) , COTTET , DAYTONA


COTTET FRERES, une société anonyme ayant son siège social: - Les Buclets, MORBIER, MOREZ (JURA). - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Appareils et instruments d'optique, lunettes optiques, solaires et de protection, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes.