Déposée le 4 mai 1999 par COTTERELLE Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CELLIER DES ARAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est COTTERELLE Pascal, domicilié(e) Passage des Addebouts, 74230 Thônes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTERELLE Pascal - France.
La marque LE CELLIER DES ARAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DES ARAVIS est expirée depuis le 4 mai 2009.
COTTERELLE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : big one
COTTERELLE Pascal - Passage des Addebouts, 74230 Thônes - France
COTTERELLE Pascal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
- viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Gibier, extrait de viande, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus). - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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