Marque enregistrée - Marque en non vigueur

big one
cotterelle pascal

Numéro de dépôt :
3857582
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/09/2021
big one de cotterelle pascal

Présentation de la marque big one

Déposée le 9 septembre 2011 par cotterelle pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « big one » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est cotterelle pascal domicilié(e) 1349 chemin des vautes - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cotterelle pascal domicilié(e) 1349 chemin des vautes - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque big one a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque big one est expirée depuis le 9 septembre 2021.


cotterelle pascal - 1349 chemin des vautes - 83330 - LE BEAUSSET - France


cotterelle pascal - 1349 chemin des vautes - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.