Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DJ LINE
COTTEL S.A.
Numéro de dépôt :
3247168
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DJ LINE
Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COTTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DJ LINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTEL domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 315 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEL S.A. domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTEL S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 348315623
COTTEL S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399829 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Cuir et imitations cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers… Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; ustensiles ou nécessaires de toilette… Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers (non en métaux précieux)…
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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