Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DJ GIFT
COTTEL S.A.

Numéro de dépôt :
3247165
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DJ GIFT de COTTEL

Présentation de la marque DJ GIFT

Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COTTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DJ GIFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTEL domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 315 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEL SA domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

COTTEL a également déposé les autres marques suivantes : DJ DESIGN , LES OBJETS PUBLICITAIRES , LES OBJETS PUBLICITAIRES , COTTEL , DJ WEAR , COTTAGE HOTEL REPOSEZ-VOUS LA VIE , OMEGA , (Marque figurative) , PUB A VINS , PUB MANIA


COTTEL S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 348315623


COTTEL SA - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399827 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; décorations pour arbre de noël… Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; ustensiles ou nécessaires de toilette… Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture instruments de dessin …

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].