Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) COTTEL . COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DJ LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTEL . COM domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 122 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEL . COM S.A. domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France.
La marque DJ LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTEL . COM S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 408122224
COTTEL . COM S.A. - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Cuir et imitation cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos ; à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes. Non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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