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Marques déposées par COTTEAU DAVID
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Z. ZAP.ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z. ZAP.ART
COTTEAU DAVID

Numéro de dépôt :
3016936
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010
Z. ZAP.ART de COTTEAU DAVID

Présentation de la marque Z. ZAP.ART

Déposée le 27 mars 2000 par COTTEAU DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z. ZAP.ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est COTTEAU DAVID, domicilié(e) 5, AVENUE DEBIDOUR, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEAU DAVID - France.

La marque Z. ZAP.ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z. ZAP.ART est expirée depuis le 27 mars 2010.

COTTEAU DAVID a également déposé les autres marques suivantes : K RARE


COTTEAU DAVID - 5, AVENUE DEBIDOUR, 75019 PARIS - France


COTTEAU DAVID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335225 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335224 - Publication au BOPI 2001-11-20

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Meubles (salons, salles à manger, literie) , objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écaille, ambre, écume de mer. Vaisselle non en métaux précieux, verres à vin, à eau (services de verres)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.