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Marques déposées par monsieur COTTE SEBASTIEN
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LA RACLETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RACLETTE
M. COTTE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
4217193
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
LA RACLETTE de COTTE SEBASTIEN

Présentation de la marque LA RACLETTE

Déposée le 12 octobre 2015 par monsieur COTTE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA RACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur COTTE SEBASTIEN domicilié(e) 143 rue de BERGSON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BVFD, Mme SASTRE Amandine domicilié(e) 145 rue de la Montat - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

La marque LA RACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RACLETTE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


M. COTTE SEBASTIEN - 143 rue de BERGSON - 42000 - SAINT ETIENNE - France


CABINET BVFD, Mme SASTRE Amandine - 145 rue de la Montat - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.