Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les canoubiers
M. cotte maxime

Numéro de dépôt :
4114566
Date de dépôt :
31/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2024
les canoubiers de cotte maxime

Présentation de la marque les canoubiers

Déposée le 31 août 2014 par monsieur cotte maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les canoubiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur cotte maxime domicilié(e) 1 les artaudes - 26230 - GRIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cotte maxime domicilié(e) 1 les artaudes - 26230 - GRIGNAN - France.

La marque les canoubiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les canoubiers est expirée depuis le 31 août 2024.

cotte maxime a également déposé les autres marques suivantes : “ LE PAPAGAYO ” , “ FUCKIN COUTURE ” , “ LE PAPAGAYO COUTURE ” , ATELIER EDO , MASTER VINTAGE ,


M. cotte maxime - 1 les artaudes - 26230 - GRIGNAN - France


M. cotte maxime - 1 les artaudes - 26230 - GRIGNAN - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651757 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Métaux précieux et leurs alliages.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).