Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COTTE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COTTE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTE INDUSTRIE domicilié(e) ST MARCELLIN (Isère), 26, avenue Docteur Carrier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude STUCK - France.
La marque COTTE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753161.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTE INDUSTRIE est expirée depuis le 23 novembre 1999.
COTTE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VELOBOX , VEL-BOX
S.A. COTTE INDUSTRIE - ST MARCELLIN (Isère), 26, avenue Docteur Carrier - France
Jean-Claude STUCK - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes - pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, (non compris dans d'autres classes, cartes à jour, caractères d'imprimerie, clichés. - meubles, glaces, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Transport de personnes et de marchandises, distribution d'eau et d'électricité, distribution de journaux, déménagement de mobilier, conditionnement de produits location de chevaux, de véhicules de transport Entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt gardiennage d'habits, garage de véhicules, location de garages. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie etc..) scierie rabotage, teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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