Déposée le 2 juillet 1992 par madame COTTE Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAIN D'EPICES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est madame COTTE Françoise domicilié(e) 7 rue des Lilas - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER, Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France.
La marque PAIN D'EPICES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame COTTE Françoise, épouse BLINDERMANN - 7 rue des Lilas - 92700 - COLOMBES - France
Maître Michel SEPTIER, Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223518 - Publication au BOPI 2002-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502382 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591349 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nétoyer, pôlir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrice.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à savoir Jouets pour animaux domestiques, supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matière synthétiques, farces et attrapes, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascules, biberons de poupées, billes pour jeux, blocs de construction (jouets), bonbons à pétards, porte bougies pour arbres de Noël, boules de jeu, capsules fulminantes (jouets), masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, clochettes pour arbre de Noël, jeux de construction, objets de cotillon, jeux de dames, damiers, dés (jeux), jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fléchettes, gobelets pour jeux, hochets, jetons pour jeux, boules de jeu, billes pour jeu, jeux de quille, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, lits de poupées, maisons de poupées, marionnettes, masques de théâtre, mobiles(jouets), modèles réduits de véhicules, neige artificielle pour arbres de Noël, ours en peluche, pistolets (jouets), amorces pour pistolets (jouets), planches à roulettes, poupées, vêtements de poupées, jeux de société, toupie, trotinettes, volants (jeux); décoration pour arbre de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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