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Marques déposées par madame COTTE Françoise
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PAIN D'EPICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN D'EPICES
Madame COTTE Françoise, épouse BLINDERMANN

Numéro de dépôt :
92425241
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque PAIN D'EPICES

Déposée le 2 juillet 1992 par madame COTTE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est madame COTTE Françoise domicilié(e) 7 rue des Lilas - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER, Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France.

La marque PAIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN D'EPICES est expirée depuis le 2 juillet 2022.

COTTE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES , PAIN D'EPICES DIFFUSION , LA MAISON DE PAIN D'EPICES


Madame COTTE Françoise, épouse BLINDERMANN - 7 rue des Lilas - 92700 - COLOMBES - France


Maître Michel SEPTIER, Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162895 - Publication au BOPI 1993-09-13

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223517 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502383 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591349 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie à l'exception de ceux ayant trait à la cuisine et à la gastronomie, articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.