Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES
Madame COTTE Françoise, épouse de Monsieur BLINDERMANN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3253631
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
LE COMPTOIR DE PAIN D\'EPICES de COTTE Françoise

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES

Déposée le 27 octobre 2003 par madame COTTE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est madame COTTE Françoise domicilié(e) Demeurant 7 rue des Lilas,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES est expirée depuis le 27 octobre 2013.

COTTE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : PAIN D'EPICES , PAIN D'EPICES DIFFUSION , LA MAISON DE PAIN D'EPICES


Madame COTTE Françoise, épouse de Monsieur BLINDERMANN Jean-Pierre - Demeurant 7 rue des Lilas,92700 COLOMBES - 92700 - France


Maître Michel SEPTIER Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Savons, parfums,huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Petits ustensiles et récipients. Portatifs pour la cuisine, non en métaux précieux. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : Boîtes en verre. Bougeoirs non en métaux précieux. Cache-pot non en papier. Figurines en porcelaine ou en verre. Tissus, couverture de table. Gelées, confitures, conserves. Café, thé, cacao, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.