Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cotte emballage solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WEEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cotte emballage solutions domicilié(e) LES ECHAVAGNES, BP.69 - 38162 - SAINT MARCELLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 337 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTE EMBALLAGE SOLUTIONS, M. Jacques GREGOIRE domicilié(e) Les Echavagnes, bp 69 - 38162 - SAINT MARCELLIN CEDEX - France.
La marque WEEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEEPACK arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
cotte emballage solutions, SAS - LES ECHAVAGNES, BP.69 - 38162 - SAINT MARCELLIN CEDEX - France - SIREN 310337787
COTTE EMBALLAGE SOLUTIONS, M. Jacques GREGOIRE - Les Echavagnes, bp 69 - 38162 - SAINT MARCELLIN CEDEX - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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