Déposée le 26 avril 2014 par monsieur COTTARD DONATIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IDCase TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est monsieur COTTARD DONATIEN domicilié(e) 4 RUE DE L'OISE - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COTTARD DONATIEN, B106 domicilié(e) 4 RUE DE L'OISE - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.
La marque IDCase TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086880.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDCase TM est expirée depuis le 26 avril 2024.
M. COTTARD DONATIEN, B106 - 4 RUE DE L'OISE - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France
M. COTTARD DONATIEN, B106 - 4 RUE DE L'OISE - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Étuis pour téléphones portables ; housse en cuir pour téléphones portables ; coque de protection en silicone pour téléphones portables ; coque de protection plastique pour téléphones portables ; étuis de transport pour ordinateurs ; housses spéciales pour ordinateurs ; étuis et coque pour tablettes tactiles ; câbles pour ordinateurs ; câbles de connexion ; câbles USB ; connectiques pour téléviseurs ; connecteurs, câbles, et composants de ceux-ci ; composants et périphériques. Périphériques informatiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; manuels d'instruction sous format électronique ; moniteurs et périphériques d'ordinateur ; modems à câbles, passerelles Internet, commutateurs multimédias, boîtiers décodeurs numériques par câble, satellite et voie terrestre, lecteurs et graveurs de DVD, lecteurs et enregistreurs numériques ; boîtiers de câbles, récepteurs audio/vidéo, téléviseurs intégrés et moniteurs de télévision ;
Film de protection pour téléphones portables, housses de protection pour téléphones portables, feuilles de protection pour téléphones portables, et tablettes tactiles ; articles de protection (étuis, coques, housses) pour téléphones portables, et protections transparentes autocollantes pour les surfaces, tous en matières plastiques, caoutchouc synthétique, ou matériaux élastomères (films pour téléphones portables et tablettes tactiles. – housses en plastique ou silicone pour protection de composants ou dispositifs électroniques. – housses en plastique ou silicone pour isolation de composants ou dispositifs électroniques. – films de protection transparents auto-adhésifs, autres qu'à usage ménager ou pour papeterie pour téléphones portables et tablettes tactiles.
Services de vente au détail, de vente en gros et de vente par correspondance d'étuis pour téléphones portables et tablettes tactiles.
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