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Marques déposées par monsieur COTTARD Alain
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COMBITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBITEL
Monsieur COTTARD Alain agissant au nom et pour le compte de CREATEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1251809
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1993

Présentation de la marque COMBITEL

Déposée le 22 novembre 1983 par monsieur COTTARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COTTARD Alain domicilié(e) 81, bvd de la mission Marchand, 92400 COURBEVOIE, en formation. - France.

La marque COMBITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBITEL est expirée depuis le 22 novembre 1993.

COTTARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : CREATEL


Monsieur COTTARD Alain agissant au nom et pour le compte de CREATEL (S.A.R.L.) - 81, bvd de la mission Marchand, 92400 COURBEVOIE, en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

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