Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTTA
COTTA TRANSMISSION COMPANY, LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1469525
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque COTTA

Déposée le 3 juin 1988 par la société COTTA TRANSMISSION COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COTTA TRANSMISSION COMPANY domicilié(e) 1301 Prince Hall Drive, BELOIT, WI 53511 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORSAY AVOCATS ASSOCIES, M. Bourgeois Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COTTA arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.


COTTA TRANSMISSION COMPANY, LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 1301 Prince Hall Drive, BELOIT, WI 53511 - États-Unis


ORSAY AVOCATS ASSOCIES, M. Bourgeois Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2115150 - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373568 - Publication au BOPI 2008-05-23

Inscription - Transmission de propriété n°41161 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478605 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253948 - Publication au BOPI 1998-05-05

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683113 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31

Transmissions à changement de vitesse (non compris dans d'autres classes).