Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCC - ELECTRONIQUE REPARATION CAMPING CAR
COTROLIA, SARL

Numéro de dépôt :
4122136
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2024
ERCC - ELECTRONIQUE REPARATION CAMPING CAR de COTROLIA

Présentation de la marque ERCC - ELECTRONIQUE REPARATION CAMPING CAR

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTROLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERCC - ELECTRONIQUE REPARATION CAMPING CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTROLIA domicilié(e) ZAC Hauts de Coueron, 7 Rue du Fonteny - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 442 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTROLIA, M. JEAN-CHARLES TROCHON domicilié(e) ZAC Hauts de Coueron, 7 Rue du Fonteny - 44220 - COUERON - France.

La marque ERCC - ELECTRONIQUE REPARATION CAMPING CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCC - ELECTRONIQUE REPARATION CAMPING CAR est expirée depuis le 1 octobre 2024.

COTROLIA a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU TRONIC , REPTURN , On ne jette plus, on répare !


COTROLIA, SARL - ZAC Hauts de Coueron, 7 Rue du Fonteny - 44220 - COUERON - France - SIREN 502442627


COTROLIA, M. JEAN-CHARLES TROCHON - ZAC Hauts de Coueron, 7 Rue du Fonteny - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 6 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784549 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.