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Marques déposées par COTREUIL AGNES
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HELIANTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIANTHE
COTREUIL AGNES

Numéro de dépôt :
92406314
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque HELIANTHE

Déposée le 19 février 1992 par COTREUIL AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est COTREUIL AGNES, domicilié(e) 30, rue de l'Orangerie, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES COTREUIL - France.

La marque HELIANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANTHE est expirée depuis le 19 février 2002.


COTREUIL AGNES - 30, rue de l'Orangerie, 78000 VERSAILLES - France


AGNES COTREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie épinglettes, badges ornementaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.