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Marques déposées par COTRAM
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COTRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTRAM
COTRAM

Numéro de dépôt :
1190074
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque COTRAM

Déposée le 16 décembre 1981 par COTRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTRAM, domicilié(e) 1, rue d'Uzès, 75002 PARIS (dossier no 2000393) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2000393) - France.

La marque COTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTRAM est expirée depuis le 16 décembre 2001.

COTRAM a également déposé les autres marques suivantes : COTRAM


COTRAM - 1, rue d'Uzès, 75002 PARIS (dossier no 2000393) - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2000393) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1992 n°2000393 - Publication au BOPI 1992-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Inscription le 23 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64178 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 11 mars 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°61219 - Publication au BOPI 1992-03-11

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et sous-vêtements, y compris chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.