Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTRAC
COTRAC

Numéro de dépôt :
4405835
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
COTRAC de COTRAC

Présentation de la marque COTRAC

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par COTRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est COTRAC domicilié(e) Route de la Centrale - 59136 - Wavrin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTRAC, Monsieur Ghislain Stassen domicilié(e) Route de la Centrale - 59136 - WAVRIN - France.

La marque COTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTRAC arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

COTRAC a également déposé les autres marques suivantes : ACCORT , COTRAC.FR


COTRAC - Route de la Centrale - 59136 - Wavrin - France


COTRAC, Monsieur Ghislain Stassen - Route de la Centrale - 59136 - WAVRIN - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ;

Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles d'engins de chantier; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-déchargement; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; Chenilles en caoutchouc à utiliser sur des machines de construction; Chenilles en caoutchouc pour engins servant à charger et décharger machines et appareils; Chenilles en caoutchouc pour châssis à chenilles de machines agricoles; Chenilles en caoutchouc pour châssis à chenilles de machines d'exploitation minière; Godets chargeurs pour excavatrices; Godets pour machines de levage hydrauliques; Godets pour machines de terrassement; Lames pour machines de terrassement; Niveleuses [engins ou éléments d'engins]; Pignons d'entraînement pour machines; Roues dentées [pièces de machines]; Roues dentées pour chaînes d'entrainement; Roues et chenilles pour machines ;

Chaînes à maillons pour systèmes d'entraînement [pour véhicules terrestres] ;

Entretien et réparation de machines de terrassement; Entretien et réparation d'équipements de terrassement.