Déposée le 26 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE domicilié(e) 1, Rue des Clefs, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 410 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque COTE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTONNIERE D'ALSACE, Société Anonyme - 1, Rue des Clefs, 68000 COLMAR - France - SIREN 392410726
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Meubles, bancs, chaises, sièges, coussins, matelas, sommiers de lits, oreillers, tringles de rideaux, rotin, vannerie. Double-rideaux, housse de canapé et de fauteuils, jeté de fauteuil, jeté de canapé, jeté de lit, enveloppe de coussins, nappes, serviette de table, petit napperon, tablier, galette de chaise, drap, drap housse, housse de couette, traversin ; taie ; tous ces produits étant en matières textiles. Publicité, courrier publicitaire, diffusion d'échantillons, études de marchés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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